Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LA ROCHE DE BROUE
Numéro de dépôt :
1553769
Date de dépôt :
31/08/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
31/08/1999
Présentation de la marque CHATEAU LA ROCHE DE BROUE
Déposée le 31 août 1989 par monsieur DEBART Jean Lou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA ROCHE DE BROUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LA ROCHE DE BROUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553769.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA ROCHE DE BROUE est expirée depuis le 31 août 1999.
DEBART Jean Lou a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12